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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS DISTILLERS
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JANOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JANOT
TERROIRS DISTILLERS, SAS

Numéro de dépôt :
1563942
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2029

Présentation de la marque JANOT

Déposée le 1 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS DISTILLERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JANOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS DISTILLERS domicilié(e) RUE DU CHÂTEAU - 21190 - CHASSAGNE-MONTRACHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 959 672 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque JANOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JANOT arrivera à expiration en date du 1 décembre 2029.

TERROIRS DISTILLERS a également déposé les autres marques suivantes : HERITAGE LE VANILLE , HERITAGE L'EPICE , HERITAGE LE VANILLE , HERITAGE L'EPICE , LE VANILLE , IRISH QUEEN , BASSEVILLE , LONG SHIP , HERITAGE LE VANILLÉ


TERROIRS DISTILLERS, SAS - RUE DU CHÂTEAU - 21190 - CHASSAGNE-MONTRACHET - France - SIREN 533959672


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 1999 n°2158600 - Publication au BOPI 1999-11-29

Inscription le 21 juin 1993 - Transmission de propriété n°160624 - Publication au BOPI 1993-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 13 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366872 - Publication au BOPI 2003-03-13

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2009 n°2426645 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-24

Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747143 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2019 n°2724774 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-05

Apéritif anisé